Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOVILA
P.O. PIERON, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3723015
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2020
CHATEAU BOVILA de P.O. PIERON

Présentation de la marque CHATEAU BOVILA

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par la société P.O. PIERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU BOVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la société P.O. PIERON domicilié(e) ROUFFIAC 46700 DURAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 275 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHATEAU BOVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOVILA est expirée depuis le 19 mars 2020.


P.O. PIERON, société civile d'exploitation agricole - ROUFFIAC 46700 DURAVEL - France - SIREN 411275415


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Vins d'A.O.C.