Déposée le 4 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) P.N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B.A.G. PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.N domicilié(e) 1 rue Léon Malétra, 76100 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 501 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Conseil entreprise représentée par C. MARGUET, gérant - France.
La marque B.A.G. PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.G. PROCESS est expirée depuis le 4 juillet 2007.
P.N. SA - 1 rue Léon Malétra, 76100 ROUEN - France - SIREN 560501181
SELARL Conseil entreprise représentée par C. MARGUET, gérant - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches Travaux publics - travaux ruraux -forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyages d'objets
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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