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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.N.S.A
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ABITEC PEINTURE, FACADES, FERMETURES,ISOLATION, SOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ABITEC PEINTURE, FACADES, FERMETURES,ISOLATION, SOL
P.N.S.A. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96608262
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2016

Présentation de la marque ABITEC PEINTURE, FACADES, FERMETURES,ISOLATION, SOL

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.N.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABITEC PEINTURE, FACADES, FERMETURES,ISOLATION, SOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.N.S.A domicilié(e) 1 Rue Léon Malétra,76100 ROUEN (dossier no 2301237) - 76100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 501 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2301237) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABITEC PEINTURE, FACADES, FERMETURES,ISOLATION, SOL est expirée depuis le 29 janvier 2016.


P.N.S.A. Société par Actions Simplifiée - 1 Rue Léon Malétra,76100 ROUEN (dossier no 2301237) - 76100 - France - SIREN 560501181


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2301237) - 75008 - France


Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination n°429320 - Publication au BOPI 2006-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301237 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 16 septembre 2010 - Concession de licence n°532105 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Inscription le 15 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562638 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Inscription le 16 février 2012 - Concession de licence n°569767 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.