Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRYAM
P.N.R. Procédés de Nettoyage Rationnel société anonyme

Numéro de dépôt :
94523936
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014

Présentation de la marque BRYAM

Déposée le 9 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) P.N.R. Procédés de Nettoyage Rationnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRYAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.N.R. Procédés de Nettoyage Rationnel domicilié(e) 22, Rue du Fer à Cheval,95200 SARCELLES (dossier no 2264444) - 95200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 204 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2264444) - 75008 - France.

La marque BRYAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRYAM est expirée depuis le 9 juin 2014.

P.N.R. Procédés de Nettoyage Rationnel a également déposé les autres marques suivantes : PNR , INOXOL , PNR VITSEC


P.N.R. Procédés de Nettoyage Rationnel société anonyme - 22, Rue du Fer à Cheval,95200 SARCELLES (dossier no 2264444) - 95200 - France - SIREN 698204138


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2264444) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 15 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°399457 - Publication au BOPI 2004-09-15

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264444 - Publication au BOPI 2004-05-12

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

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