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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.N CARRELAGES
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HARD DISCOUNT CARRELAGE SANITAIRE ICARRE L'IDEE DISCOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARD DISCOUNT CARRELAGE SANITAIRE ICARRE L'IDEE DISCOUNT
P.N CARRELAGES SARL

Numéro de dépôt :
94546349
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque HARD DISCOUNT CARRELAGE SANITAIRE ICARRE L'IDEE DISCOUNT

Déposée le 22 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.N CARRELAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HARD DISCOUNT CARRELAGE SANITAIRE ICARRE L'IDEE DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.N CARRELAGES domicilié(e) 109 avenue Alexis Capelle, 33130 BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 153 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carcenac Sandrine - France.

La marque HARD DISCOUNT CARRELAGE SANITAIRE ICARRE L'IDEE DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARD DISCOUNT CARRELAGE SANITAIRE ICARRE L'IDEE DISCOUNT est expirée depuis le 22 novembre 2004.


P.N CARRELAGES SARL - 109 avenue Alexis Capelle, 33130 BEGLES - France - SIREN 351153390


Carcenac Sandrine - France


Inscription le 14 septembre 1999 - Rejet partiel n°284499 - Publication au BOPI 1999-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Carrelage Plinthe Mortier Lavabo Baignoire Vasque Cabine de douche Evier de cuisine Robinetterie Outils et instrument à main entraînés manuellement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.