Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ets MUSA L'HOMOGÈNE NORD Picardie Produits sélectionnés par les professionnels de l'endive
P. MUSA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98736860
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque ets MUSA L'HOMOGÈNE NORD Picardie Produits sélectionnés par les professionnels de l'endive

Déposée le 9 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. MUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ets MUSA L'HOMOGÈNE NORD Picardie Produits sélectionnés par les professionnels de l'endive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. MUSA domicilié(e) 80240 Nurlu - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 130 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL P. MUSA - France.

La marque ets MUSA L'HOMOGÈNE NORD Picardie Produits sélectionnés par les professionnels de l'endive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ets MUSA L'HOMOGÈNE NORD Picardie Produits sélectionnés par les professionnels de l'endive est expirée depuis le 9 juin 2008.


P. MUSA (S.A.R.L.) - 80240 Nurlu - France - SIREN 310130828


SARL P. MUSA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Endives fraîches.