Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL LITERIE
S.A.R.L. P.M.S.

Numéro de dépôt :
1669265
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
29/05/2001
IDEAL LITERIE de P.M.S

Présentation de la marque IDEAL LITERIE

Déposée le 29 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « IDEAL LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.M.S domicilié(e) 22 avenue de l'Ile Brune - Z.I. Saint-Egrève, 38120 SAINT-EGREVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant Monsieur HOVE Paul, Sous l'enseigne IDEAL LITERIE - France.

La marque IDEAL LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL LITERIE est expirée depuis le 29 mai 2001.

P.M.S a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL LITERIE , FASTER , FASTER.FR , MULTILITERIE , FASTER COURSES , multiliterie


S.A.R.L. P.M.S. - 22 avenue de l'Ile Brune - Z.I. Saint-Egrève, 38120 SAINT-EGREVE - France


son gérant Monsieur HOVE Paul, Sous l'enseigne IDEAL LITERIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Tous meubles et literie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).