Déposée le 29 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.M.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « IDEAL LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.M.S domicilié(e) 22 avenue de l'Ile Brune - Z.I. Saint-Egrève, 38120 SAINT-EGREVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant Monsieur HOVE Paul, Sous l'enseigne IDEAL LITERIE - France.
La marque IDEAL LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. P.M.S. - 22 avenue de l'Ile Brune - Z.I. Saint-Egrève, 38120 SAINT-EGREVE - France
son gérant Monsieur HOVE Paul, Sous l'enseigne IDEAL LITERIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Tous meubles et literie
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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