Marque expirée - Marque en non vigueur

TRADE ENGINEERING
P.M.S. INTERNATIONAL S.A.S

Numéro de dépôt :
3516965
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
TRADE ENGINEERING de P.M.S. INTERNATIONAL

Présentation de la marque TRADE ENGINEERING

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADE ENGINEERING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S. INTERNATIONAL domicilié(e) 0 Z.A, B.P. 49,25250 RANG - 25250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.M.S. INTERNATIONAL domicilié(e) 0 Z.A, B.P. 49,25250 RANG - 25250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADE ENGINEERING est expirée depuis le 26 juillet 2017.

P.M.S. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ELA , KTP , PMS INDUSTRIE , COBRA , P.M.S. INTERNATIONAL , P.M.S : un Poids, une Masse, une Solution , Pro Hook , LEL , EPI'LOG , Mister Hook


P.M.S. INTERNATIONAL S.A.S - 0 Z.A, B.P. 49,25250 RANG - 25250 - France


P.M.S. INTERNATIONAL - 0 Z.A, B.P. 49,25250 RANG - 25250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage.