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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S INTERNATIONAL
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PMS INDUSTRIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PMS INDUSTRIE
P.M.S INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3586894
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2028
PMS INDUSTRIE de P.M.S INTERNATIONAL

Présentation de la marque PMS INDUSTRIE

Déposée le 7 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PMS INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I. de Rang, BP 49 - 25250 - RANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 083 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque PMS INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PMS INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2028.

P.M.S INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ELA , KTP , TRADE ENGINEERING , COBRA , P.M.S. INTERNATIONAL , P.M.S : un Poids, une Masse, une Solution , Pro Hook , LEL , EPI'LOG , Mister Hook


P.M.S INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Z.I. de Rang, BP 49 - 25250 - RANG - France - SIREN 478083694


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2018 n°2682902 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.