Marque expirée - Marque en non vigueur

EPI'LOG
P.M.S. INTERNATIONAL S.A.S

Numéro de dépôt :
3516968
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
EPI\'LOG de P.M.S. INTERNATIONAL

Présentation de la marque EPI'LOG

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPI'LOG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S. INTERNATIONAL domicilié(e) 0 Z.A, B.P. 49,25250 RANG - 25250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.M.S. INTERNATIONAL domicilié(e) 0 Z.A, B.P. 49,25250 RANG - 25250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI'LOG est expirée depuis le 26 juillet 2017.

P.M.S. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ELA , KTP , PMS INDUSTRIE , TRADE ENGINEERING , COBRA , P.M.S. INTERNATIONAL , P.M.S : un Poids, une Masse, une Solution , Pro Hook , LEL , Mister Hook


P.M.S. INTERNATIONAL S.A.S - 0 Z.A, B.P. 49,25250 RANG - 25250 - France


P.M.S. INTERNATIONAL - 0 Z.A, B.P. 49,25250 RANG - 25250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).