Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELA
P.M.S INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3621929
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2029
ELA de P.M.S INTERNATIONAL

Présentation de la marque ELA

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I. de Rang, BP 49 - 25250 - RANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 083 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELA arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.

P.M.S INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : KTP , PMS INDUSTRIE , TRADE ENGINEERING , COBRA , P.M.S. INTERNATIONAL , P.M.S : un Poids, une Masse, une Solution , Pro Hook , LEL , EPI'LOG , Mister Hook


P.M.S INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Z.I. de Rang, BP 49 - 25250 - RANG - France - SIREN 478083694


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. DEBUCHY Carole - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496285 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 18 mai 2009 - Retrait partiel n°497421 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2702957 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.