Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COBRA
P.M.S. INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3836766
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
COBRA de P.M.S. INTERNATIONAL

Présentation de la marque COBRA

Déposée le 6 juin 2011 par la société P.M.S. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la société P.M.S. INTERNATIONAL domicilié(e) ZI DE RANG - 25250 - RANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 083 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque COBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBRA est expirée depuis le 6 juin 2021.

P.M.S. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ELA , KTP , PMS INDUSTRIE , TRADE ENGINEERING , P.M.S. INTERNATIONAL , P.M.S : un Poids, une Masse, une Solution , Pro Hook , LEL , EPI'LOG , Mister Hook


P.M.S. INTERNATIONAL - ZI DE RANG - 25250 - RANG - France - SIREN 478083694


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Sangles synthétiques, sangles de remorquage ; sangles et élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; sangles non métalliques pour l'arrimage de paquets ; élingues de chargement non métalliques ; élingues en corde ou tissu pour la manutention de cargaisons ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).