Déposée le 6 juin 2011 par la société P.M.S. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la société P.M.S. INTERNATIONAL domicilié(e) ZI DE RANG - 25250 - RANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 083 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque COBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.M.S. INTERNATIONAL - ZI DE RANG - 25250 - RANG - France - SIREN 478083694
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Sangles synthétiques, sangles de remorquage ; sangles et élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; sangles non métalliques pour l'arrimage de paquets ; élingues de chargement non métalliques ; élingues en corde ou tissu pour la manutention de cargaisons ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
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