Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET O BAG
P.M. International Plastics Ets Paul Margaritis

Numéro de dépôt :
923744
Date de dépôt :
07/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NET O BAG

Déposée le 7 mai 1975 par P.M. International Plastics Ets Paul Margaritis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NET O BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est P.M. International Plastics Ets Paul Margaritis domicilié(e) (soc. à r. l.), Peillon-les-Moulins, Peillon (Alpes-Maritimes). - France.

La marque NET O BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NET O BAG est expirée depuis le 7 mai 1985.

P.M. International Plastics Ets Paul Margaritis a également déposé les autres marques suivantes : SILVERPLAST , SILVERBIN , SILVERBAG , IP


P.M. International Plastics Ets Paul Margaritis - (soc. à r. l.), Peillon-les-Moulins, Peillon (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;sacs ou sachets en matière plastique;feuilles en matière plastique pour la papeterie et le ménage;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériels de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;poubelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.