Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROIS POMMES
Numéro de dépôt :
1099562
Date de dépôt :
05/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TROIS POMMES
Déposée le 5 janvier 1979 par P.M.G. DURIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROIS POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROIS POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TROIS POMMES est expirée depuis le 5 janvier 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001