Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECAYZAC
P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR

Numéro de dépôt :
4526183
Date de dépôt :
18/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2029
DECAYZAC de P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR

Présentation de la marque DECAYZAC

Déposée par voie électronique le 18 février 2019 par P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECAYZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR domicilié(e) Moulin de Coty sur Lotissement, Lieudit Promenade de Coty - 46000 - Cahors - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTESQUIEU AVOCATS, Madame Clothilde DELBECQ domicilié(e) 14 Rue du Vieux Faubourg - 59042 - Lille Cedex - France.

La marque DECAYZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAYZAC arrivera à expiration en date du 18 février 2029.

P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR a également déposé les autres marques suivantes : L'Année du Siècle , D , P & M DECAYZAC Foie gras - Spécialités gourmandes , Isabel De France


P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR - Moulin de Coty sur Lotissement, Lieudit Promenade de Coty - 46000 - Cahors - France


MONTESQUIEU AVOCATS, Madame Clothilde DELBECQ - 14 Rue du Vieux Faubourg - 59042 - Lille Cedex - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Machines pour transformer la viande ; machines pour la préparation de produits alimentaires autres qu’appareils de cuisson [appareils électriques pour la cuisine] ; hachoirs électriques ; couteaux électriques ; robots ; robots de cuisine ; mixeurs ; appareils de cuisine pour moudre ; pompes à bières ; aspirateurs ; machines à repasser ; machines à coudre ;

Coutellerie et ustensiles de cuisine, à savoir couteaux de cuisine, instruments de coupe et de broyage ; fourchettes ; cuillères ; aiguiseurs pour couteaux ; supports pour couteaux ; coffrets à couteaux [garnis] ; rasoirs ; ciseaux ; ouvre-boîtes non électriques ; hachoirs non électriques ; robots culinaires à fonctionnement manuel ; fers à repasser ; fourchettes et pinces pour barbecue ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; appareils de radiodiffusion ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; cadres photo numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; balances ; pèse-personne ; thermomètres ; instruments météorologiques ; publications électroniques téléchargeables ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; lampes électriques ; lampes torches ; lampes de poche ; gaufriers ; crêpières ; appareils à raclette ; appareils à fondue ; appareils à faire des croque-monsieur ; fours ; fours à micro-ondes ; poêles électriques ; cuiseurs à vapeur ; planches de cuisson électriques ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l’horlogerie ; médailles ; radio-réveils ; réveille-matin ; cadrans solaires ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; fiches de recettes ; publications publicitaires ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier de cuisson ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacoches ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sets et trousses de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; poubelles ; vases ; verres (récipients) ; vaisselle ; pots ; bocaux ; boîtes ; planches à découper ; planches à fromage ; planches à pain ; porte-couteaux ; blocs de couteaux ; carafe ; assiettes ; plats ; plateaux ; maniques ; gants de cuisine ; gants de jardinage ; faitouts ; poêles ; casseroles ; marmites ; moules de cuisine ; boîtes à biscuits ; saladiers, récipients pour la conservation d’aliments ; sacs isothermes ; couvercles de plats ; ramasse-miettes ; passoires ; cuillères pour mélanger ; coupelles à fruit ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; moulins à poivre ; poivriers ; salières ; bougeoirs ; planches à repasser ; brosses à dents électriques ; chausse-pieds ; porte-serviettes ; ronds de serviette ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; torchons ; nappes ; napperons ; canevas ; plaids ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de société ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Foie gras ; pâtés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; abats ; saucisses ; saucissons ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; plats cuisinés à base de viande ; plats préparés à base de viande ; plats préparés à base de légumes ; en-cas à base de viande ; en-cas à base de légumes ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sucre ; riz ; pâtes alimentaires ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; gelée royale ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; piments ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; gaufres ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l’agriculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d’abonnement à des journaux pour des tiers ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données ; organisation d’événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion [distribution] d’échantillons ; relations publiques ; services informatisés de commande en ligne ; services de vente au détail en direct, par correspondance, par le biais de catalogues et à travers des réseaux informatiques mondiaux, notamment de foie gras, de produits alimentaires, de boissons alcooliques ou non alcoolisées, de vins, de produits et d’ustensiles pour la maison et la cuisine, d’appareils électriques ou électroniques, de produits de l’imprimerie et d’articles de papeterie, de produits textiles, d’articles de bijouterie ou de maroquinerie, ainsi que l’ensemble de leurs accessoires ; services de vente en gros notamment de foie gras, de produits alimentaires, de boissons alcooliques ou non alcoolisées, de vins, de produits et d’ustensiles pour la maison et la cuisine, d’appareils électriques ou électroniques, de produits de l’imprimerie et d’articles de papeterie, de produits textiles, d’articles de bijouterie ou de maroquinerie, ainsi que l’ensemble de leurs accessoires ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes ;

Transformation de produits alimentaires à des fins de production ; services de conservation des aliments et des boissons ; transformation de foie gras ;

Services de publication (y compris services de publication électronique) ; publications électroniques (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de publications ; micro-édition ; prêt de livres ; services de rédaction de blogs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d’événements culturels, sportifs et récréatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Conseils en matière de recettes culinaires ; services de restauration (alimentation) ; épiceries fines (restaurants) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire.