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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P.M. DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR
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D
Marque expirée - Marque en non vigueur

D
P.M. DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR Société Anonyme
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98715882
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2018

Présentation de la marque D

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) P.M. DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR et la Société Anonyme (SA) PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) P.M. DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR domicilié(e) Moulin de Coty sur le Lot, Lieudit Promenade de Coty,46000 CAHORS (dossier no 2377578) - 46000 - France et la Société Anonyme (SA) PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR domicilié(e) Voie Romaine,59470 WORMHOUT (dossier no 2377578) - 59470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL Maître Nicolas Genty domicilié(e) Immeuble Crystal, ZAC Euralille – Romarin,59777 EURALILLE (dossier no 2377578) - 59777 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D est expirée depuis le 28 janvier 2018.

P.M. DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR a également déposé les autres marques suivantes : DECAYZAC , L'Année du Siècle , P & M DECAYZAC Foie gras - Spécialités gourmandes , Isabel De France


P.M. DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR Société Anonyme - Moulin de Coty sur le Lot, Lieudit Promenade de Coty,46000 CAHORS (dossier no 2377578) - 46000 - France

PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR Société Anonyme - Voie Romaine,59470 WORMHOUT (dossier no 2377578) - 59470 - France - SIREN 3


Cabinet FIDAL Maître Nicolas Genty - Immeuble Crystal, ZAC Euralille – Romarin,59777 EURALILLE (dossier no 2377578) - 59777 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°478414 - Publication au BOPI 2008-06-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377578 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Foies gras, pâtés, plats cuisinés, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre Torréfaction de café.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.