Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAG SYSTEM
P.L. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99775903
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque DAG SYSTEM

Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) P.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAG SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.L domicilié(e) 42 rue du Progrès, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 293 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DAG SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAG SYSTEM est expirée depuis le 12 février 2009.

P.L a également déposé les autres marques suivantes : T.Factory , APPLUX , CALITY


P.L. Société Anonyme - 42 rue du Progrès, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 388293441


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

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