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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P & L
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CALITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALITY
P & L, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4374612
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
CALITY de P & L

Présentation de la marque CALITY

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P & L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P & L domicilié(e) 16 avenue des Îles - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 619 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, M. Denis GASQUET domicilié(e) LES PLEIADES 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque CALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALITY arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

P & L a également déposé les autres marques suivantes : T.Factory , DAG SYSTEM , APPLUX


P & L, société par actions simplifiée - 16 avenue des Îles - 74000 - ANNECY - France - SIREN 803619568


Cabinet GASQUET, M. Denis GASQUET - LES PLEIADES 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747067 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Logiciels (programmes enregistrés). Applications logicielles informatiques téléchargeables dans le domaine du chauffage. Logiciels destinés aux études de chauffage, pour téléphones mobiles et tablettes. Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Logiciels et applications logicielles informatiques téléchargeables d'aide à la vente pour les appareils de chauffage électrique ;

Appareils de chauffage ; appareils de chauffages électriques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs). Recherches scientifiques et techniques dans le domaine du chauffage. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine du chauffage et pour l'aide à la vente pour les appareils de chauffage électrique. Programmation pour ordinateurs. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Audits en matière d'énergie. Conseils en matière d'économie d'énergie.