Déposée le 25 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.L.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SODISPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.L.D domicilié(e) 22-24, rue Verte B.P. 218, 33021 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 232 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François PINSON - France.
La marque SODISPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODISPAC est expirée depuis le 25 octobre 2010.
P.L.D. SARL - 22-24, rue Verte B.P. 218, 33021 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 412232555
Jean-François PINSON - France
Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446976 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
. Pièces et machines à coudre Pièces et machines à parer Pièces et machines à refendre Pièces et machines à gutter Pièces et machines à remplier Pièces et machines à galber pièces et moteurs pour machines des industries de l'aiguille.. Accessoires de couture, à savoir : outillage à main pour les industries de l'aiguille. Pièces et matériel de repassage pressage.. Epingles, aiguilles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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