GRACE
Présentation de la marque GRACE
Déposée le 27 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GRACE est expirée depuis le 27 février 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37789 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription - Transmission de propriété n°25034 - Publication au BOPI