DS
Présentation de la marque DS
Déposée le 5 décembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.L.C. ESTEREL COTE D'AZUR PARFUMERIES ET LABORATOIRES DE COSMETOLOGIE DE L'ESTEREL COTE D'AZUR Bretelle de l'Autoroute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DS est expirée depuis le 5 décembre 1990.
P.L.C. ESTEREL COTE D'AZUR PARFUMERIES ET LABORATOIRES DE COSMETOLOGIE DE L'ESTEREL COTE D'AZUR Bretelle de l'Autoroute a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37789 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription - Transmission de propriété n°25034 - Publication au BOPI