Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P.I.L. PROMOTION DES INDUSTRIES DU LUMINAIRES
P I L Promotion des Industries du Luminaire Association loi 1901

Numéro de dépôt :
92406995
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2012

Présentation de la marque P.I.L. PROMOTION DES INDUSTRIES DU LUMINAIRES

Déposée le 24 février 1992 par l'association loi 1901 P I L Promotion des Industries du Luminaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.I.L. PROMOTION DES INDUSTRIES DU LUMINAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 P I L Promotion des Industries du Luminaire domicilié(e) 8, rue Saint-Claude,75003 PARIS (dossier no 2216425) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 701 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P I L - Promotion des Industries du Luminaire domicilié(e) 8, rue Saint-Claude,75003 PARIS (dossier no 2216425) - 75003 - France.

La marque P.I.L. PROMOTION DES INDUSTRIES DU LUMINAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.I.L. PROMOTION DES INDUSTRIES DU LUMINAIRES est expirée depuis le 24 février 2012.


P I L Promotion des Industries du Luminaire Association loi 1901 - 8, rue Saint-Claude,75003 PARIS (dossier no 2216425) - 75003 - France - SIREN 311701932


P I L - Promotion des Industries du Luminaire - 8, rue Saint-Claude,75003 PARIS (dossier no 2216425) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2002 n°2216425 - Publication au BOPI 2002-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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