Déposée le 19 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.H.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SQUATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.H.P domicilié(e) 18, rue Saint Saulge, 71400 AUTUN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque SQUATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUATT est expirée depuis le 19 octobre 1998.
P.H.P. SARL - 18, rue Saint Saulge, 71400 AUTUN - France
CABINET CLAUDE GUIU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, et notamment les bagues, les boucles d'oreilles, les colliers, les bracelets, les boîtes à bijoux ou à cigares, les breloques, les broches, les étuis à cigarettes, les montres, les bracelets montres, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements à l'exception de la lingerie de corps, et des sous-vêtements;les vêtements pour hommes, pour femmes et pour enfants, à savoir: les maillots de bains, les vêtements confectionnés, les costumes, les cravates, les foulards, les fourrures, les pulls-overs, les gants, les imperméables, les pantalons, les jupes, les robes, les collants, les coiffes, les chemises, les chaussettes, les pyjamas, les robes de chambres;les layettes;chaussures à savoir: les bottes, les pantoufles, les souliers de sport;chapellerie.Publicité et affaires, à savoir: aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales,artisanales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage;diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une Entreprise commerciale;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;publicité sous toutes ses formes;relations publiques;information statistique;décoration de vitrines;services d'import-export;tenue de livres;vérifications de comptes;engagement de personnel;comptabilité.Education et divertissement;organisation de concours;édition de textes;services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Reportages;programmation sur ordinateurs;étude de projets;consultations professionnelles;organisation de salons et d'expositions; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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