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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.H.M
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MADAME DE SEVIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADAME DE SEVIGNE
SARL P.H.M

Numéro de dépôt :
3068699
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2010
MADAME DE SEVIGNE de P.H.M

Présentation de la marque MADAME DE SEVIGNE

Déposée le 27 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.H.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADAME DE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.H.M domicilié(e) Chateau de la Bidiere, 44690 MAISON/SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS B41 540 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON Jean-Philippe - France.

La marque MADAME DE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME DE SEVIGNE est expirée depuis le 27 novembre 2010.


SARL P.H.M - Chateau de la Bidiere, 44690 MAISON/SEVRE - France - SIREN B41540438


THOMSON Jean-Philippe - France


Inscription le 23 avril 2001 - Retrait partiel n°322744 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Boissons alcoolique (à l'exception des bières).