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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. - PHILIPPE MORISSE
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PACK A TRACER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK A TRACER
P.H.M. - PHILIPPE MORISSE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3745227
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2020
PACK A TRACER de P.H.M. - PHILIPPE MORISSE

Présentation de la marque PACK A TRACER

Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. - PHILIPPE MORISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACK A TRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. - PHILIPPE MORISSE domicilié(e) Route de Pau Lieu dit Le Gabarn 64400 OLORON-SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 086 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Par 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque PACK A TRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK A TRACER est expirée depuis le 10 juin 2020.

P.H.M. - PHILIPPE MORISSE a également déposé les autres marques suivantes : CARROT , PLIPACK , STADELITE , BLANC A TRACER , PLIFIX , PLIFIX , PHM , BLANC à TRACER , BLANC A TRACER , (Marque figurative)


P.H.M. - PHILIPPE MORISSE SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Pau Lieu dit Le Gabarn 64400 OLORON-SAINTE-MARIE - France - SIREN 503086100


SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Par 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. ;

Couleurs, vernis, laques, peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.