Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROT
P.H.M. – PHILIPPE MORISSE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3730371
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2020
CARROT de P.H.M. – PHILIPPE MORISSE

Présentation de la marque CARROT

Déposée le 15 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. – PHILIPPE MORISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. – PHILIPPE MORISSE domicilié(e) Route de Pau Lieu dit Le Gabarn - 64400 - OLORON-SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 086 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) 4 rue Paul Mesplé Parc de Basso Cambo – West Park - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CARROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROT est expirée depuis le 15 avril 2020.

P.H.M. – PHILIPPE MORISSE a également déposé les autres marques suivantes : PLIPACK , STADELITE , BLANC A TRACER , PLIFIX , PACK A TRACER , PLIFIX , PHM , BLANC à TRACER , BLANC A TRACER , (Marque figurative)


P.H.M. – PHILIPPE MORISSE SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Pau Lieu dit Le Gabarn - 64400 - OLORON-SAINTE-MARIE - France - SIREN 503086100


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - 4 rue Paul Mesplé Parc de Basso Cambo – West Park - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Article composé d'un corps apte à être enfoncé dans le sol et supportant des filaments synthétiques, à savoir implant synthétique pour marquage au sol.