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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M – PHILIPPE MORISSE
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BLANC à TRACER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BLANC à TRACER
P.H.M – PHILIPPE MORISSE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98721175
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2028

Présentation de la marque BLANC à TRACER

Déposée le 25 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M – PHILIPPE MORISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLANC à TRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M – PHILIPPE MORISSE domicilié(e) ROUTE DE PAU, LIEU DIT LE GABARN - 64400 - OLORON-SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 086 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque BLANC à TRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BLANC à TRACER arrivera à expiration en date du 25 février 2028.

P.H.M – PHILIPPE MORISSE a également déposé les autres marques suivantes : CARROT , PLIPACK , STADELITE , BLANC A TRACER , PLIFIX , PACK A TRACER , PLIFIX , PHM , BLANC A TRACER , (Marque figurative)


P.H.M – PHILIPPE MORISSE SAS, Société par actions simplifiée - ROUTE DE PAU, LIEU DIT LE GABARN - 64400 - OLORON-SAINTE-MARIE - France - SIREN 503086100


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2008 n°2364222 - Publication au BOPI 2008-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 11 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496973 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670103 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la déterioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).