Déposée le 17 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.H.M. Patrick Hubert MARIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « " La part des Vilains " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.H.M. Patrick Hubert MARIN domicilié(e) 4, impasse de la ROSIÈRE d'ARTOIS, 44100 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 404 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MARIN SARL PHM - France.
La marque " La part des Vilains " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " La part des Vilains " est expirée depuis le 17 avril 2008.
P.H.M. Patrick Hubert MARIN (S.A.R.L.) - 4, impasse de la ROSIÈRE d'ARTOIS, 44100 NANTES - France - SIREN 415404383
Patrick MARIN SARL PHM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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