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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P.H.L
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ROUEN CAMPING CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUEN CAMPING CAR
P.H.L. SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3082641
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2011

Présentation de la marque ROUEN CAMPING CAR

Déposée le 6 février 2001 par la Société Anonyme (SA) P.H.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUEN CAMPING CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.H.L domicilié(e) Chemin Départemental 138, 76240 LE MESNIL ESNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 062 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick GOSSELIN - France.

La marque ROUEN CAMPING CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUEN CAMPING CAR est expirée depuis le 6 février 2011.

P.H.L a également déposé les autres marques suivantes : Horizon , MASTER CAMPING CARS


P.H.L. SA Société anonyme - Chemin Départemental 138, 76240 LE MESNIL ESNARD - France - SIREN 350062436


Maître Patrick GOSSELIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Caravanes, auto caravanes, bateaux.