AQUELLA
Présentation de la marque AQUELLA
Déposée le 13 avril 1995 par la société P.H. INTERNATIONAL (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUELLA est expirée depuis le 13 avril 2005.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386425 - Publication au BOPI 2004-02-05
Inscription le 26 février 2004 - Changement d'adresse n°387670 - Publication au BOPI 2004-02-26
Inscription le 19 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390971 - Publication au BOPI 2004-04-19
Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454667 - Publication au BOPI 2007-05-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20