Déposée le 11 décembre 2002 par monsieur P. GOMMEZ-VAEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est monsieur P. GOMMEZ-VAEZ domicilié(e) 2 Av du Maréchal HARISPE,64100 BAYONNE - 64100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr P. GOMMEZ-VAEZ domicilié(e) 2 Av du Maréchal HARISPE,64100 BAYONNE - 64100 - France.
La marque BASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASK est expirée depuis le 11 décembre 2012.
Mr P. GOMMEZ-VAEZ - 2 Av du Maréchal HARISPE,64100 BAYONNE - 64100 - France
Mr P. GOMMEZ-VAEZ - 2 Av du Maréchal HARISPE,64100 BAYONNE - 64100 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Inscription le 22 mars 2005 - Concession de licence n°409566 - Publication au BOPI 2005-03-22
Inscription le 13 août 2007 - Résiliation de licence n°458459 - Publication au BOPI 2007-08-13
Inscription le 21 avril 2008 - Concession de licence n°472715 - Publication au BOPI 2008-04-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Verres - carafes porcelaine et faïence Services de table - Tasses - Bols - Vases Assiettes - Quarts Porte ustensiles Porte cuillères - Dessous de plat Tissus - linge de cuisine - Torchons - Sac à sac - Tablier Sac à pain - Linge de table Serviettes et mouchoirs en matière textile - Sets - Porte serviette Linge de toilette - Serviette - Drap de bain Gant - Sortie de bain bébé - Bavoirs - Serviette de plage Draps - Couettes. Vêtements - tee shirt - chemise. Pull-over - Veste - Pantalon - Short - Jupe - Maillot de bain - Paréo - Chaussures - Sandales - Espadrilles - Pantoufles - Chapellerie - Chapeau - Casquette - Bob - Beret - Foulards. Ceintures - Sacs à main - à dos - à provision - à roulette - d'écoliers - de campeurs de voyage - parapluie - porte monnaie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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