Déposée le 13 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P-Gaz Moto Center
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « planete motard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P-Gaz Moto Center domicilié(e) 5 rue jacques anquetil - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 944 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P-Gaz Moto Center domicilié(e) 5 rue jacques anquetil - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France.
La marque planete motard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque planete motard est expirée depuis le 13 octobre 2020.
P-Gaz Moto Center, SARL - 5 rue jacques anquetil - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 501944466
P-Gaz Moto Center - 5 rue jacques anquetil - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554372 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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