Marque expirée - Marque en non vigueur

Pascalou de Provence
S.A.R.L. P.G. RAMADE

Numéro de dépôt :
3496323
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/04/2017
Pascalou de Provence de P.G. RAMADE

Présentation de la marque Pascalou de Provence

Déposée le 23 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.G. RAMADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Pascalou de Provence »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.G. RAMADE domicilié(e) 185 - LA PRATO – 1,84210 PERNES LES FONTAINES - 84210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 390 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. P.G RAMADE domicilié(e) 185 – LA PRATO – 1,84210 PERNES LES FONTAINES - 84210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pascalou de Provence est expirée depuis le 23 avril 2017.

P.G. RAMADE a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DES CIGALES , LE CLOS DES CIGALES


S.A.R.L. P.G. RAMADE - 185 - LA PRATO – 1,84210 PERNES LES FONTAINES - 84210 - France - SIREN 392390985


S.A.R.L. P.G RAMADE - 185 – LA PRATO – 1,84210 PERNES LES FONTAINES - 84210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

– olives conservées vertes et noires naturelles ou transformés bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Olives cassées de la vallée des Baux de Provence et Olives noires de la Vallée des Baux de Provence. – aliments à base de légumes fermentés. – salades de légumes. – lentilles et haricots conservés. – juliennes (potages). – émincés (zestes) de fruits. – ail oignon échalotte conservés au naturel ou transformés. Huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine contrôlée comprenant le terme Provence. – préparations culinaires à base d'huiles alimentaires.

– sauces tomate. – sauces (condiments). – sauces à salade. – condiments salés aigre-doux vinaigrés. – purées. – tapenades. – pestos. – assaisonnements. – chutneys (condiments).

– préparations culinaires à base d'herbes aromatiques. – olives fraîches béneficiant des appellations d'origine protégées Olives cassées de la vallée des baux de Provence et olives noires de la vallée des baux de Provence. – oignon frais. – ail frais. – échalotte fraîche.