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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.G.M. COUESNON
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COUESNON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUESNON
P.G.M. COUESNON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1560431
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2029
COUESNON de P.G.M. COUESNON

Présentation de la marque COUESNON

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.G.M. COUESNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUESNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.G.M. COUESNON domicilié(e) 3 Avenue Ernest Couvrecelle - 02400 - ETAMPES-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 529 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque COUESNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COUESNON arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

P.G.M. COUESNON a également déposé les autres marques suivantes : PGM


P.G.M. COUESNON, Société par actions simplifiée - 3 Avenue Ernest Couvrecelle - 02400 - ETAMPES-SUR-MARNE - France - SIREN 412529398


NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290437 - Publication au BOPI 1999-11-16

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1999 n°2157229 - Publication au BOPI 1999-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423965 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726219 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23

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