Déposée le 21 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) P.G.A. ELECTRONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PGA AVIONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.G.A. ELECTRONIC domicilié(e) Avenue Jean Monnet, ZI La Malterie - 36130 - MONTIERCHAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 534 939 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque PGA AVIONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.G.A. ELECTRONIC, société anonyme - Avenue Jean Monnet, ZI La Malterie - 36130 - MONTIERCHAUME - France - SIREN 350534939
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2011 n°2479453 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Inscription le 25 avril 2013 - Renonciation partielle n°599963 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-25
Ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; claviers tactiles pour la commande d'éclairage, vidéo ou radio et la domotique embarquée ; moniteurs (matériels) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; lecteurs/enregistreurs, supports de données audio/vidéo, à savoir disque digital versatile, cassettes vidéo pour magnétoscopes, cédéroms vidéo ré-enregistrables, cédéroms ; sélecteurs audio/vidéo ; enceintes acoustiques ; écrans tactiles vidéo ou d'ordinateurs ; liseuses ; actionneurs ; boîtiers électroniques de contrôle de mouvements de sièges. Ampoule d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et installations d'éclairage. Services d'installation, d'entretien et de réparation des produits précités. Services de formation et de cours dans le domaine électronique, électrique, électromécanique et informatique. Travaux d'ingénieurs (ingénierie) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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