Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PGA
P.G.A. ELECTRONIC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3874718
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
PGA de P.G.A. ELECTRONIC

Présentation de la marque PGA

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) P.G.A. ELECTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.G.A. ELECTRONIC domicilié(e) Avenue Jean Monnet, ZI La Malterie - 36130 - MONTIERCHAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 534 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque PGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PGA est expirée depuis le 17 novembre 2021.

P.G.A. ELECTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : PGA AVIONICS , PGA AVIONICS , CARAT , PGA ELECTRONIC , FINGER , COBRA


P.G.A. ELECTRONIC, Société anonyme - Avenue Jean Monnet, ZI La Malterie - 36130 - MONTIERCHAUME - France - SIREN 350534939


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 19 avril 2013 - Renonciation partielle n°599486 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-19

Vérins moteurs ; machine pneumatique ;

Ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; claviers tactiles pour la commande d'éclairage, vidéo ou radio et la domotique embarquée ; moniteurs (matériels) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; lecteurs/enregistreurs, supports de données audio/vidéo, à savoir disque digital versatile, cassettes vidéo pour magnétoscopes, Cédéroms vidéo réenregistrables, Cédéroms : sélecteurs audio/vidéo ; enceintes acoustiques ; écrans tactiles vidéo ou d'ordinateurs ; liseuses ; actionneurs ; boîtiers électroniques de contrôle de mouvements de sièges ;

Ampoule d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et installations d'éclairage ;

Travaux d'ingénieurs (ingénierie), élaboration, maintenance, mise à jour de logiciels.