Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P.G.A. ELECTRONIC
/
CARAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARAT
P.G.A. ELECTRONIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4220507
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2025
CARAT de P.G.A. ELECTRONIC

Présentation de la marque CARAT

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) P.G.A. ELECTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.G.A. ELECTRONIC domicilié(e) ZI La Malterie, Avenue Jean Monnet - 36130 - Montierchaume - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 534 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Jean-Baptiste DURANTON domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France.

La marque CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAT arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

P.G.A. ELECTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : PGA AVIONICS , PGA AVIONICS , PGA , PGA ELECTRONIC , FINGER , COBRA


P.G.A. ELECTRONIC, Société Anonyme - ZI La Malterie, Avenue Jean Monnet - 36130 - Montierchaume - France - SIREN 350534939


Brevalex, M. Jean-Baptiste DURANTON - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Vérins motorisés, pneumatiques ou mécaniques pilotés par une commande électronique et par une unité de contrôle électronique (UCE) pour la manoeuvre mécanique des différents éléments mobiles d'un siège ou de son environnement et boitiers de contrôle de commande pneumatique ou mécanique avec unité centrale pour massage ; tous les produits susmentionnés exclusivement destinés aux équipements installés dans les aéronefs, à leur utilisation et entretien ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement de données audio/vidéo et autres supports d'enregistrements numériques ; claviers ou écrans tactiles pour le réglage ou la commande de l'éclairage, de l'audio-vidéo, de la domotique embarquée, de pilotage des différents éléments mobiles d'un siège ou de son environnement ; moniteurs ; appareils d'exploitation de systèmes d'information et de divertissements audiovisuels ; tous les produits susmentionnés exclusivement destinés aux équipements installés dans les aéronefs, à leur utilisation et entretien ;

Appareils et installation d'éclairage ; liseuses ; appareils d'éclairage équipés de diodes, de fibre optique ; tous les produits susmentionnés exclusivement destinés aux équipements installés dans les aéronefs, à leur utilisation et entretien ;

Services d'installation, d'entretien et de réparation des produits précités exclusivement destinés aux équipements installés dans les aéronefs, à leur utilisation et entretien ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux ; communications et services radiophoniques ou téléphoniques mobiles ; raccordement et fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences et de messagerie électronique ; tous les produits susmentionnés exclusivement destinés aux équipements installés dans les aéronefs, à leur utilisation et entretien.