Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOJIGNAC
P. FRAPIN et Cie, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3908372
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
MOJIGNAC de P. FRAPIN et Cie

Présentation de la marque MOJIGNAC

Déposée le 27 mars 2012 par P. FRAPIN et CieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOJIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est P. FRAPIN et CieTODO domicilié(e) Rue Pierre Frapin - 16130 - SEGONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 159 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MOJIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOJIGNAC est expirée depuis le 27 mars 2022.

P. FRAPIN et Cie a également déposé les autres marques suivantes : P. FRAPIN , ST MARTIN


P. FRAPIN et Cie, Société en nom collectif - Rue Pierre Frapin - 16130 - SEGONZAC - France - SIREN 335159208


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; liqueurs ; spiritueux ; cognacs ; vins ; apéritifs (boissons alcoolisées).