Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
P. Frapin & Cie

Numéro de dépôt :
941523
Date de dépôt :
23/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 1975 par P. Frapin & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est P. Frapin & Cie domicilié(e) (soc. an.), Segonzac (Charente). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941523.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 1985.

P. Frapin & Cie a également déposé les autres marques suivantes : FRAPIN , CHATEAU DE FONTPINOT , FRAPIN , FRAPIN , CHATEAU FONTPINET , FRAPIN , FRAPIN , CHATEAU DE FONTPINOT , FRAPIN , FRAPIN


P. Frapin & Cie - (soc. an.), Segonzac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Cognac et eaux-de-vie de cognac.