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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. FERRAUD & FILS
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La Bouteille à DEUX PLACES
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Bouteille à DEUX PLACES
P. FERRAUD & FILS SARL

Numéro de dépôt :
1488878
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2018

Présentation de la marque La Bouteille à DEUX PLACES

Déposée le 12 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. FERRAUD & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Bouteille à DEUX PLACES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. FERRAUD & FILS domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH,69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2385965) - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 130 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. FERRAUD & FILS domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH,69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2385965) - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Bouteille à DEUX PLACES est expirée depuis le 12 septembre 2018.

P. FERRAUD & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ANTOINE FERRAUD , CUVEE PHILIBERT FERRAUD


P. FERRAUD & FILS SARL - 31 RUE MARECHAL FOCH,69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2385965) - 69220 - France - SIREN 328130281


P. FERRAUD & FILS - 31 RUE MARECHAL FOCH,69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2385965) - 69220 - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2008 n°2385965 - Publication au BOPI 2008-10-01

Renouvellement sans limitation n°2125618 - Publication au BOPI 1998-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 14 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50104 - Publication au BOPI 1990-12-14

Vin d'appellation contrôlée, contenance 50 cl.