Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE REPOSOIR
P.FERRAUD ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
3027888
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2020

Présentation de la marque LE REPOSOIR

Déposée le 9 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE REPOSOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 130 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P.FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France.

La marque LE REPOSOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE REPOSOIR est expirée depuis le 9 mai 2020.

P.FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : La Chardonneraie , SONATE , LE BOIS DE LA SERRE , Le Chai des Platanes , Perle de Chardonnay , LE POT DE CHEZ FERRAUD , L'Elixir de la Roche , SELECTION PIERRE FERRAUD , Le Point du Jour , L'EOLIENNE


P.FERRAUD ET FILS, SARL - 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France - SIREN 328130281


P.FERRAUD ET FILS - 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438313 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).