Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chardonneraie
P.FERRAUD ET FILS, S.A

Numéro de dépôt :
3771393
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2020
La Chardonneraie de P.FERRAUD ET FILS

Présentation de la marque La Chardonneraie

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) P.FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chardonneraie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 Rue Maréchal Foch - 69220 - Belleville - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 130 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 Maréchal Foch - 69220 - Belleville - France.

La marque La Chardonneraie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chardonneraie est expirée depuis le 4 octobre 2020.

P.FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : SONATE , LE BOIS DE LA SERRE , Le Chai des Platanes , Perle de Chardonnay , LE POT DE CHEZ FERRAUD , L'Elixir de la Roche , LE REPOSOIR , SELECTION PIERRE FERRAUD , Le Point du Jour , L'EOLIENNE


P.FERRAUD ET FILS, S.A - 31 Rue Maréchal Foch - 69220 - Belleville - France - SIREN 328130281


P.FERRAUD ET FILS - 31 Maréchal Foch - 69220 - Belleville - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Vins.