Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.F.F
/
CBNEWS.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBNEWS.COM
SARL P.F.F.

Numéro de dépôt :
97678903
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque CBNEWS.COM

Déposée le 20 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.F.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBNEWS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.F.F domicilié(e) 18 rue Avisseau, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 332 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. Patrick SIMONNEAU AVOCAT ASSOCIE AU BARREAU DE TOURS DROIT FISCAL - DROIT DES AFFAIRES - France.

La marque CBNEWS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBNEWS.COM est expirée depuis le 20 mai 2007.

P.F.F a également déposé les autres marques suivantes : EDITION VIRTUELLE ENVIRONNEMENT en abrégé E.V.E.


SARL P.F.F. - 18 rue Avisseau, 37000 TOURS - France - SIREN 401332804


S.C.P. Patrick SIMONNEAU AVOCAT ASSOCIE AU BARREAU DE TOURS DROIT FISCAL - DROIT DES AFFAIRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.