Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERTAC
P.F.C., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1419664
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque HERTAC

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) P.F.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.F.C domicilié(e) 28, rue du Pont Hardy, 77465 LAGNY SUR MARNE (dossier no 2094600) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 593 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) (dossier no 2094600) - France.

La marque HERTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERTAC est expirée depuis le 24 juillet 2007.

P.F.C a également déposé les autres marques suivantes : BRUMOR , LORNET , RAZFRECH , ODANOL , SIMAGRA , TERYFLASH , BRUMYL , TERYL , ZED


P.F.C., Société Anonyme - 28, rue du Pont Hardy, 77465 LAGNY SUR MARNE (dossier no 2094600) - France - SIREN 307593699


Société PRODEF - (dossier no 2094600) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1997 n°2094600 - Publication au BOPI 1997-09-18

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°169815 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249556 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°169814 - Publication au BOPI 1994-02-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.