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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E
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MONSIEUR GRUYERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONSIEUR GRUYERE
P.F.C.E SAS

Numéro de dépôt :
1549854
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
01/06/2018
MONSIEUR GRUYERE de P.F.C.E

Présentation de la marque MONSIEUR GRUYERE

Déposée le 1 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « MONSIEUR GRUYERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E domicilié(e) LAVERNAY,25170 ROCOLOGNE (dossier no 2372603) - 25170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de l'Ermitage domicilié(e) BP 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2372603) - 88140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONSIEUR GRUYERE est expirée depuis le 1 juin 2018.

P.F.C.E a également déposé les autres marques suivantes : JURASTRAL , LA CORBEILLE AUX SAVEURS , CLOCHETTES D'OR , ALTITUDE , FRUIT-MONT , PREMONT , LE MAJORDOME , COMTE GRILLOT POLIGNY


P.F.C.E SAS - LAVERNAY,25170 ROCOLOGNE (dossier no 2372603) - 25170 - France - SIREN 712820976


Fromagerie de l'Ermitage - BP 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2372603) - 88140 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2008 n°2372603 - Publication au BOPI 2008-05-14

Renouvellement sans limitation n°2115794 - Publication au BOPI 1998-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 26 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276287 - Publication au BOPI 1999-04-26

Fromages du type gruyère