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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P-F-C-E
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LA CORBEILLE AUX SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CORBEILLE AUX SAVEURS
P-F-C-E- (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99784191
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque LA CORBEILLE AUX SAVEURS

Déposée le 26 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P-F-C-E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CORBEILLE AUX SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P-F-C-E domicilié(e) 31 Place du 1er MAI, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 051 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBARDET SEBASTIEN - France.

La marque LA CORBEILLE AUX SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CORBEILLE AUX SAVEURS est expirée depuis le 26 mars 2009.

P-F-C-E a également déposé les autres marques suivantes : JURASTRAL , CLOCHETTES D'OR , ALTITUDE , FRUIT-MONT , PREMONT , LE MAJORDOME , MONSIEUR GRUYERE , COMTE GRILLOT POLIGNY


P-F-C-E- (S.A.R.L.) - 31 Place du 1er MAI, 21000 DIJON - France - SIREN 419051172


ROBARDET SEBASTIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

- viandes - volailles - confitures oeuf - lait - produits laitiers huiles comestibles Farines de céréales. Miel Fruits et légumes frais Boissons de fruits et jus de fruits Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.