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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P.F.C.E
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ALTITUDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTITUDE
P.F.C.E., SA

Numéro de dépôt :
1231455
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
18/03/2023

Présentation de la marque ALTITUDE

Déposée le 18 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) P.F.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « ALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.F.C.E domicilié(e) - 25170 - LAVERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P.F.C.E. domicilié(e) - 25170 - LAVERNAY - France.

La marque ALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTITUDE est expirée depuis le 18 mars 2023.

P.F.C.E a également déposé les autres marques suivantes : JURASTRAL , LA CORBEILLE AUX SAVEURS , CLOCHETTES D'OR , FRUIT-MONT , PREMONT , LE MAJORDOME , MONSIEUR GRUYERE , COMTE GRILLOT POLIGNY


P.F.C.E., SA - 25170 - LAVERNAY - France - SIREN 712820976


P.F.C.E. - 25170 - LAVERNAY - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2233975 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 26 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276287 - Publication au BOPI 1999-04-26

Renouvellement sans limitation n°2014167 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522213 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19

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