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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P.F.C.A
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A CAPELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CAPELLA
P.F.C.A., SA

Numéro de dépôt :
3755796
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
A CAPELLA de P.F.C.A

Présentation de la marque A CAPELLA

Déposée le 22 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) P.F.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.F.C.A domicilié(e) 89 ROUTE DE FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 585 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.F.C.A. domicilié(e) 89 ROUTE DE FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque A CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CAPELLA est expirée depuis le 22 juillet 2020.

P.F.C.A a également déposé les autres marques suivantes : A CAPELLA


P.F.C.A., SA - 89 ROUTE DE FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 378585970


P.F.C.A. - 89 ROUTE DE FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.