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Marques déposées par P et P
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OENO'COUETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OENO'COUETTE
P et P

Numéro de dépôt :
3211719
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
OENO\'COUETTE de P et P

Présentation de la marque OENO'COUETTE

Déposée le 25 février 2003 par P et P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « OENO'COUETTE »

Le déposant est P et P domicilié(e) Le Village,81170 NOAILLES - 81170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe CAUSSE P et P domicilié(e) Le Village,81170 NOAILLES - 81170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 33


P et P - Le Village,81170 NOAILLES - 81170 - France


Mr Philippe CAUSSE P et P - Le Village,81170 NOAILLES - 81170 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet total n°383523 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matières d'emballage en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants ; sacs pour l'emballage ; fibres pour l'isolation Bâches, matières d'emballage, matières d'emballage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandise en vrac Boissons alcooliques cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux extraits ou essences alcooliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.