Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUESSANT
P.E.G. SA

Numéro de dépôt :
3329710
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/12/2014
OUESSANT de P.E.G

Présentation de la marque OUESSANT

Déposée le 15 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) P.E.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OUESSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.E.G domicilié(e) 1 route de Saint Martin,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 092 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.E.G. SA domicilié(e) 1 route de Saint Martin,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France.

La marque OUESSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUESSANT est expirée depuis le 15 décembre 2014.

P.E.G a également déposé les autres marques suivantes : LA SOLUTION ISOLATION


P.E.G. SA - 1 route de Saint Martin,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France - SIREN 308092964


P.E.G. SA - 1 route de Saint Martin,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes fibres ou laine de verre pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.